Légal
Conditions générales de vente
Les présentes conditions s’appliquent aux commandes professionnelles de pupitres voituriers Atelier Valetier, marque de NC Factory.
Objet
NC Factory (SIREN 981 096 225, SIRET 981 096 225 00017), sous la marque Atelier Valetier, propose des pupitres voituriers professionnels conçus et fabriqués en France, ainsi que des études de formats adaptés, et le cas échéant la location selon le projet.
Commande et devis
Toute commande fait l’objet d’un devis ou d’une confirmation. Les formats sur-mesure restent sur étude. Un règlement en ligne n’est proposé que lorsque le catalogue est en mode tarifé.
Prix
Les tarifs, lorsqu’ils sont publiés, s’entendent hors taxes, configuration noire de série. Personnalisation, sur-mesure, location et livraison sont établis sur devis.
Fabrication et livraison
Les délais de fabrication et les conditions de livraison sont indiqués sur le devis. Le transfert des risques et le lieu de livraison sont précisés dans l’offre acceptée.
Droit applicable
Droit français. Litiges : tribunaux du ressort d’Antibes, après tentative de résolution amiable.